1D/5 - Dossiers de délibérations (1970 - 1971)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1970-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Date

1970-1971

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1970-1971

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1970

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°70/6098 - Terrain communal sis à Billy-Berclau. Vente au syndicat intercommunal à vocation multiple de la région de Douvrin, Wingles, Billy-Berclau.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/34224 (Cote)

Date

1970

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du Maire, correspondance, plan.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable