1407W - Direction Développement Durable et environnement, Pôle qualité et développement de la ville.- Dossiers des projets suivis par la direction (1995-2020)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1407W (Cote)

Date

1995-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

62 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Equipe Transition écologique et Résilience

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/01/2026

Présentation du contenu

Dossiers de projet suivi par la direction

Cote/Cotes extrêmes

1407W/1-1407W/62 (Cote)

Date

1995-2020

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

ans après 2020

Conditions d'accès

Communicable au bout de ans à partir de 2020

Date

1996-2020

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable au bout de ans à partir de 2020

Date

2002-2004

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable au bout de ans à partir de 2004

Suivi de l'étude.

Cote/Cotes extrêmes

1407W/42 (Cote)

Date

2003-2004

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

étude d'impact, documentation, étude de faisabilité, compte rendu, dossier de presse, présentation, note

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation 10 ans après 2004

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004