AG/196/2

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

AG/1-760 - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

AG/1-760 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Haute-Deûle

Cote/Cotes extrêmes

AG/196/1-3 (Cote)

Date

1619-1688

AG/196/2

Cote/Cotes extrêmes

AG/196/2 (Cote)

Date

1688

Importance matérielle

1 pièce

Présentation du contenu

Défense de M. de Bagnols de faire des tourbes sur les bords du canal de communication de la Scarpe à la Deûle dans la distance de 50 toises.

Conditions d'accès

Communicable

Documents en relation

registre aux Ordonnances BE folio124

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.