AG/1-760 - Affaires générales

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Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Cote/Cotes extrêmes

AG/304/1-18 (Cote)

Date

1713-1787

AG/304/5

Cote/Cotes extrêmes

AG/304/5 (Cote)

Date

1781

Importance matérielle

6 pièces

Présentation du contenu

Ordonnance du roi portant règlement général concernant les hôpitaux militaires. Tarif de la solde des troupes tant françaises qu'étrangères, et de la retenie à faire sur les dites troupes pour les journées du traitement des malades et blessés dans les hôpitaux du royaume

Conditions d'accès

Communicable