AG/1-760 - Affaires générales

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Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Cote/Cotes extrêmes

AG/323/1-4bis (Cote)

Date

0-1789

Documents en relation

Registre aux titres X folio 80

AG/323/12

Cote/Cotes extrêmes

AG/323/12 (Cote)

Date

1763

Importance matérielle

1 pièce

Présentation du contenu

Sommation, à la requête de François Duelair, receveur des domaines du roi, au magistrat, afin qu'il ait à exhiber les titres en vertu desquels ils jouissent du fief à Cloquettes. L'huissier chargé de faire la sommation avait fait erreur: il s'agissait du fief des Coquelets, et non pas de celui à Cloquettes.

Conditions d'accès

Communicable