AG/479/6

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

AG/1-760 - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

AG/1-760 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Magistrat

Cote/Cotes extrêmes

AG/479/1-18 (Cote)

Date

0-1774

Documents en relation

Registre aux titres côté GHI folio 88

AG/479/6

Cote/Cotes extrêmes

AG/479/6 (Cote)

Date

1235-1658

Importance matérielle

51 pièces

Présentation du contenu

Mémoires, titres et privilèges concernant la création de la Loi, pendant les 14eme, 15eme, 16eme et 17eme siècles

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.