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Transports

TRAMWAYS

• Contribution à l'histoire des tramways de Lille (notes d'après les registres de CM 1857-1940)

• Délibérations, bulletin administratif

• Délibérations, bulletin administratif,cahier des charges

• Délibérations, bulletin administratif,correspondance

• Délibérations, bulletin administratif, correspondance, cahier des charges

• Délibérations, bulletin administratif

• Délibérations, bulletin administratif,correspondance

• Délibérations, bulletin administratif, correspondance

• Délibérations, bulletin administratif, avis du professeur Duez,correspondance, rapports

• Délibérations, correspondance, notes, rapports, bulletin administratif,1er avenant de la convention de 1926

• Délibérations, avis de M. le doyen Duez, bulletin administratif, correspondance, 2ème avenant de la convention de 1926

• Délibérations, bulletin administratif, correspondance, notes, avenant, rapports

• Délibérations, PV de réunions extraordinaires, avenant, bulletin administratif, correspondance

• Rapports, avis, sentence arbitrale, avenants provisoires, délibérations

• Délibérations, correspondance, rapports, décisions, bulletin administratif, avis de M. le doyen Duez, 4ème avenant provisoire

• Délibérations, correspondance, rapports, avis de M. le doyen Duez, 4ème avenant remboursement des avances,5ème avenant provisoire

• Délibérations, correspondance, 5ème et 6ème avenants provisoires, bulletin administratif

• Délibérations, bulletin administratif, 7ème avenant au 12ème avenant provisoire

• Compagnie des tramways électriques de Lilleet de sa banlieue Convention et cahier des charges : Décret du 10 septembre 1926 approuvant la convention du 20 août 1926

• Réseau des tramways urbains et suburbains : Cahier des charges, Conventions pour la concession des tramways,1 plaquette. Réseau des tramways à traction électrique :Décrets, conventions, cahier des chargeset documents annexes1 plaquette. Tramways. Création de 12 lignes de chemin de fer dans la ville de Lille : 1 plaquette. Réseau des tramways à traction électrique :Décret, conventions, cahier des charges1 plaquette. Réseau des tramways urbains et suburbains : Cahier des charges et convention pour la concession des tramways1 plaquette. Cie des tramways électriques de Lille :

• Avenants à la convention du 20 août 1926 :1er avenant. Modification du régime d'exploitation : 2ème avenant :

• Exploitation, bilan et conflit : Situation financière Rapport de l'ingénieur des mines, Note de M. le doyen Duez sur le bilan, des tramways au 31 décembre 1936, Sentence arbitrale rendue par M. Cazes, (suite)surarbitre désigné par la présidence du Conseil, à propos du litige entre la Compagnie et son personnel, PV de la réunion privée des membres du CM, et de la CA au sujet du conflit, Rapport à l'administration municipale au, sujet du conflit

• Réseaux des grandes villes de France : Exposé comparatif des conditions d'exploitation et réponses des communes suite à l'enquête lancée par la Ville de Lille

• Contentieux. - Octroi, matériaux employés dans la construction des tramways. La Compagnie des tramways du Nord contrela Ville de Lille : jugements en premier ressort et en appel, arrêt de la cour de cassation. Brochure (2 ex..)

• Procès intenté par la Ville contre la Compagnie des tramways sur les tarifs d'octroi

• Jugements déboutant la Cie de son instance contre la Ville

• La Ville contre la Société des tramways sur la suppression des abonnements scolaires

• Syndicat des tramways électriques de Lille et de sa banlieue : Projet de convention du travail

• Coupures de presse

• Rapports de police

• Correspondance du syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie

• Demandes d'augmentation de salaire : Correspondance, sentence surarbitrale

• Réduction des services d'omnibus automobiles exploités par la Cie : Etat, correspondance

• Unification des classes, Extension horaire des tarifs ouvriers : Correspondance, notes, rapports, PV de réunions, délibérations

• Contribution financière de l'autorité concédante : Avis de l'ingénieur en chef des mines

• Différend entre la Ville et la Cie. - Arbitrage de MM. Lafay, ingénieur en chef des mines et Barrié, contrôleur financier : état de la gestion ; sentence arbitrale, projet d'avenant

• Avis de M. Barrié, contrôleur financier : observations de M. le doyen Duez

• Rapport de M. Bouteau administrateur délégué et de M. Genet, ingénieur en chef des Ponts et Chaussées

• Conflit entre Ville de Lille et Cie des TELB au sujet du versement des droits et redevances de stationnement : Correspondance, mémoires, états, avenants, notes, délibérations, recours devant le Conseil d'Etat

• Conflit entre Ville de Lille et Cie des TELB au sujet du versement des droits et redevances de stationnement : Pourvoi au Conseil d'Etat contre arrêté du Conseil de Préfecture interdépartemental avec historique de l'affaire

• Conflit entre Ville de Lille et Cie des TELB au sujet du versement des droits et redevances de stationnement : Pourvoi en cassation contre jugement du Tribunal civil de Lille

• Revendications du personnel de la Cie : Rapports de police, coupures de presse, correspondance, projet de convention de travail

• Revendications du personnel de la CieRapports de police, rapports, correspondance,notes, PV de réunions, tracts

• Aliénation :avis du professeur Duez, du service du Contentieux ;rapport du directeur des travaux municipaux ;note de la Cie des Tramways

• Modification des lignes O - R - XRapports, correspondance, mémoire descriptif,schéma de situation

• Compagnie TELBLignes de tramways, services d'autobus :état

• Redevances pour droit de stationnementRapport, correspondance

• Gratuité de transport pour personnel municipalet élusCorrespondance, cartes specimen

• Cartes de service, cartes de priorité,réduction, gratuitéCorrespondance, état

• Coupures de presse

• . Table chronologique des lois et décrets relatifs aux tramways

• Organisation du réseau en cas de mobilisation

• Ligne de la gare de Lille à Hellemmes,du Port Vauban à Marcq-en-Baroeul. Tracé des lignes. Correspondance avec M. Faye, avec l'Ingénieur en chef du département, avec la Préfecture

• PV de réunions, notes, projets d'avenant et de convention, arrêtés, historique et état de la question

• Correspondance, projets d'avenant et deconvention, PV de réunions, rapports, conventionsprovisoires

• Remise à la Ville des biens de la TELBMémoire introductif d'instance, correspondance,rapports, état des propriétés appartenant à la TELB

• Demande de concession d'un réseau de tramwaysélectriques par l'ingénieur M. MongyMémoire descriptif, avant-projet et plangénéral par ligne

• Compagnie ELRTCorrespondance, arrêtés, notes à la presse,rapports, notes, rapports de police, coupures de presse

• Compagnie ELRTJugement exonérant la Compagnie des droitsd'octroi sur les pavés employés Bd Carnot enremplacement du macadam

• Compagnie ELRTCoupures de presse

• MongyCoupures de presse

• Le Mongy de 1977 à 1983Plaquette, Syndicat mixte des transports (2 ex.)

• Constitution et exploitationArrêté ministériel, statuts, conventions,cahier des charges

• Statuts, convention d'affermagePlaquette, Silic-Lille-Paris

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TRAMWAYS

Cote :
2O/33 – 2O/96