Je déclare avoir pris connaissance des dispositions relatives à la réutilisation des informations publiques conservées par les Archives municipales adoptées par la délibération n°20/360 lors du Conseil municipal de Lille le 9 octobre 2020. 

Je note qu’elles me permettent une réutilisation libre et gratuite des images et informations produites et conservées par les Archives municipales, dans le respect de la licence ETAlab et je m’engage à :

- citer la source du document (par la mention « Archives municipales de Lille », en indiquant la cote si elle est indiquée) ; 

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