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Plan de classement

Extension de l'hôtel de ville

EXTENSION DE L'HÔTEL DE VILLE

HOTEL DE VILLE

PROGRAMME 1999, REAMENAGEMENT DES LOCAUX EXISTANTS ET AMENAGEMENT DE L’EXTENSION

• Programme 1999 dont Lot Electricité – Chauffage – Climatisation – Plomberie - Sanitaire, avant-projet sommaire : plans (des niveaux, d'implantation de cheminements électriques, du lot n°9 - Chauffage – Climatisation – Plomberie – Sanitaire), cahiers des clauses techniques particulières, description sommaire est estimation des travaux, présentations (dont « Nouvel accueil à l’hôtel de ville »).

• Plans : plans des niveaux de l’existant et du programme 1999 (1999-2000), plans de l'existant et des programmes 1996, 1997 et 1999 du 1er étage niveau R+3 arcades de Flandre et bureaux privés (1996-1998), plans d’implantation de matériels et de l’éclairage du lot Electricité courants forts et faibles pour les niveaux (1999-1999), plans des niveaux du lot Chauffage – Climatisation – Plomberie – Sanitaire du programme 1999 (1999-1999), plan pour l’aménagement de l’ex plateau de l’urbanisme (1997-1997).

• Existant et programme 1999 : plans du 1er étage, de l’entresol, des rez-de-chaussée bas et haut, du sous-sol, carnet de détails.

• Suivi technique des travaux : plans des niveaux, de coupes, de l’état projeté de la restructuration du Pôle qualité et développement de la ville), comptes rendus de réunions, correspondance.

• Lots n°1 à 12, dossier de consultation des entreprises : décompositions du prix global et forfaitaire, cahiers des clauses techniques particulières, estimation prévisionnelle des travaux.

• Lots n°2, 4, 11 et 12, appel d’offres : règlement de la consultation pour les lots 2, 4, 11 et 12, rapports de service, plans provisoires du projet de système de sécurité incendie du programme 1999 (pour le rez-de-chaussée bas R+1, le rez-de-chaussée haut, le 1er étage niveau R+3 bureaux privés), cahier des clauses administratives particulières, analyses des offres, planning prévisionnel, demande de lancement d’une procédure de marché public, disquettes, fiches techniques, correspondance.

• Appel d'offres, suivi et réception des travaux : rapports de dépouillement, analyse des offres, photographies du chantier, répartition financière par zone, proposition d'économies, estimation prévisionnelle des travaux, compte-rendu de réunion, correspondance.

• Suivi des travaux, réunions de chantier : comptes rendus, correspondance.

• Plans d’exécution des ouvrages (PEO) (par les entreprises SNEP pour les travaux de maçonnerie, Crystal, Seca Kosiada, l’Etablissement Alexandre pour le lot n°5 Plâtrerie – Menuiseries intérieures bois – Faux plafonds : procès-verbal de classement pour la résistance au feu des éléments de construction, rapport de vérification des poutres existantes – plancher haut sous-sol - jonction existant, plans, décomposition des tâches, bilans prévisionnels des travaux, devis, compte-rendu de visite, fiches techniques, correspondance.

• Lot n°1 – Démolition – Gros œuvre – Charpente métallique, entreprise SNC SNEP : avenant, acte d’engagement, décompte général et définitif, liasse pour réception sans réserve ni réfaction, décomposition du prix global forfaitaire, analyse du plan particulier de sécurité et de protection de la santé de l’entreprise SNEP, compte-rendu de réunion, correspondance (2000-2001) ; Sous-traitance par la société Nizet : attestations, demande de certificat de versements de cotisations et de fourniture de déclarations des candidats à un marché public ou des candidats à une commande supérieure à 20 000F, note de calculs, correspondance (2000-2001).

• Lot n°2 - Transformations de menuiseries et façades aluminium, société SA Midac : acte d’engagement, décompte général et définitif, liasse pour réception sans réserve ni réfaction, propositions du maître d’œuvre à la personne responsable du marché ou au représentant de la collectivité ou de l’établissement compétent pour signer le marché, notice technique, correspondance.

• Lot n°3 – Porte tambour, agence Besam Nord : acte d’engagement, décompte général et définitif, décomposition du prix global forfaitaire, liasse de réception sans réserve ni réfaction, fiches d’intervention, notice technique du RDB-2 CDC, correspondance.

• Lot n°4 – Serrurerie et escaliers métalliques, SARL Claude Kosiada « SECA » : actes d’engagement, décompte général et définitif, procès-verbal pour la porte coupe-feu, propositions du maître d’œuvre à la personne responsable du marché, analyse du plan particulier de sécurité et de protection de la santé, dossier des ouvrages exécutés, bilan prévisionnel des travaux, récapitulatif des travaux, décomposition du prix global et forfaitaire, liasse pour réception sans réserve ni réfaction, notice technique, correspondance.

• Lot n°5 – Plâtrerie – Menuiseries intérieures bois – Faux plafonds, SARL Alexandre : acte d’engagement et annexe en cas de sous-traitance, décompte général et définitif, procès verbaux de résistance au feu d’éléments de construction, propositions du maître d’œuvre à la personne responsable du marché, plans (du schéma directeur de sécurité (du rez-de-chaussée haut, de l’entresol, du 1er étage), des façades vitrées, de grille sur façades vitrées pare flammes 1/2heure, du châssis PF30 du rez-de-chaussée haut du PC sécurité), analyses des plans particuliers de sécurité et de protection de la santé, dossier des ouvrages exécutés, décomposition du prix global et forfaitaire, liasse pour réception sans réserve ni réfaction, liste des fournisseurs, calculs des révisions, correspondance.

• Lot n°6 - Revêtements de sols et murs scellés, entreprise Cri : acte d’engagement, avenants, délibération, décompte général et définitif, propositions du maître d’œuvre à la personne responsable du marché, liasse pour réception sans réserve ni réfaction, bordereau descriptif quantitatif et estimatif, correspondance.

• Lot n°7 – Revêtements de sols souples, SARL Pique : procès-verbal de réception, acte d’engagement, décompte général et définitif, propositions du maître d’œuvre à la personne responsable du marché, dossier des ouvrages exécutés, liasse pour réception sans réserve ni réfaction, décomposition du prix global forfaitaire, correspondance.

• Lot n°8 – Peinture – Revêtements, société Bati Dekor : acte d’engagement, décompte général et définitif, propositions du maître d’œuvre à la personne responsable du marché, liasse pour réception sans réserve ni réfaction, décomposition du prix global et forfaitaire, planning d’exécution, correspondance.

• Lot n°9 - Chauffage – Climatisation – Plomberie – Sanitaire : plans des installations par niveau.

• Lot n°9 – Chauffage – Climatisation – Plomberie – Sanitaire, entreprise Crystal : acte d’engagement et annexes relatives à la présentation d’un sous-traitant ou acte spécial, décompte général et définitif, propositions du maître d’œuvre à la personne responsable du marché, analyses du plan particulier de sécurité et de protection de la santé de l’entreprise Crystal et de son sous-traitant Dourdin, liasse pour réception sans réserve ni réfaction, plan de calepinage des faux plafonds modulaires, attestation d’assurance, décomposition du prix global et forfaitaire, correspondance.

• Lot n°9 - Chauffage – Ventilation – Plomberie, société Crystal : plans des installations par niveau, de réservations Chauffage – Plomberie (du niveau R+2 et du rez-de-chaussée haut)), notices techniques, lettres d’envoi.

• Lot n°9. - Dossier des ouvrages exécutés, société Crystal : plans de recollement par niveau.

• Lot n°9. - Dossier des ouvrages exécutés, société Crystal et son sous-traitant Dourdin SA : notices d’instructions d’installation, de fonctionnement et d’entretien des appareils de chauffage et de climatisation.

• Lot n°9, mission de diagnostic de la climatisation du hall d'entrée et des bureaux de l’extension : plan particulier de sécurité et de protection de la santé, plans, tableau d’état du matériel, notes de présentation relatives à la climatisation, fiche technique, compte-rendu de réunion, notes, correspondance.

• Lot n°10 - Electricité courants forts/courants faibles, projet : plans de cheminements du rez-de-chaussée bas et d’implantation matériels.

• Lot n°10 - Electricité courants forts/courants faibles, Norelec : plans du programme 1999, schéma de principe des alarmes techniques pour le local de sécurité du rez-de-chaussée haut R+1, synoptique de distribution VDI et de détection incendie.

• Lot n°10, exécution des travaux : acte d’engagement et annexes en cas de sous-traitance, avenants, délibérations, certificat de capacité, attestations, demande d’attestation de versement de cotisations et de fourniture de déclarations, décompte général et définitif, propositions du maître d’œuvre à la personne responsable du marché, analyse du plan particulier de sécurité et de protection de la santé de l’entreprise Norelec, liasse pour réception sans réserve ni réfaction, plans du schéma directeur de sécurité (du sous-sol, des rez-de-chaussée bas et haut, de l’entresol, des 1er, 2ème et 3ème étages), décomposition du prix global et forfaitaire, correspondance.

• Lot n°11 – Ascenseurs, société Schindler : procès verbaux de levée des réserves, des opérations préalables à la réception, acte d’engagement, décompte général et définitif, certificat administratif, analyse du plan particulier de sécurité et de prévention de la santé, propositions dont propositions complémentaires du maître d’œuvre à la personne responsable du marché, avis en phase de réalisation des travaux et de réception, plans, décomposition du prix global forfaitaire, contrats de maintenance de types normal et complet pour les ascenseurs et ascenseurs de charge, correspondance.

• Lot n°12 – Portes métalliques coupe feu, OTIS : procès verbaux de réception, acte d’engagement, décompte général et définitif, liasse pour réception sans réserve ni réfaction, propositions du maître d’œuvre à la personne responsable du marché, analyse du plan particulier de sécurité et de protection de la santé de l’entreprise Otis - Sécurité incendie, décomposition du prix global et forfaitaire, descriptif des travaux, correspondance.

• Suivi et réception des travaux : délibérations, attestations, extrait de plan du contrat de location faisant apparaître les numéros des emplacements du parking loués par la mairie, avis de réception pour l’installation de l’ascenseur hydraulique, rapport d’expertise de responsabilité décennale, plans, photographie et essais de police pour le projet d’enseigne réalisée par la cabinet Pattou, croquis d’exécution pour la modification de la structure de la cloison séparative du local technique, topographie, tableau de surfaces, métré, cahier des clauses techniques particulières pour le système de sécurité incendie, comptes rendus de visites de l’extension et du PC sécurité, devis de protection contre les pigeons, descriptif concernant l’enseigne de l’extension de l’hôtel de ville, article de presse, compte-rendu de réunion, fiches techniques, note à propos de la création de locaux techniques au sous-sol de l’immeuble de la SCI Desrousseaux dénommé « Les arcades de Flandre », correspondance.

• Aménagement d’une salle provisoire dans le vide extension : plan, notes.

• Dossier 1 d’intervention ultérieure sur l’ouvrage. - Analyse des risques et choix des moyens de prévention, maîtrise d’oeuvre : plans d’implantation électrique des niveaux, de l’existant, du programme 1999 (1999-2000) ; Lot n°1 - Gros œuvre par la SNC SNEP : plans, attestation, notice technique Sikament 10 (2000-2001) ; Lot n°3 - Porte tambour : notice RDB CDC (s.d – s.d) ; Lot n°4 - Serrurerie – Escalier métallique par la SARL Claude Kosiada SECA : procès-verbal de classement de résistance au feu des éléments de construction, plans (2000-2000) ; Lot n°5 - Menuiseries intérieures bois par la SARL Alexandre : plans, procès verbaux de résistance au feu des éléments de construction (copies), schéma directeur de sécurité, liste des fournisseurs, (2000-2001) ; Lot n°6 - Cloisons – Plâtrerie – Murs mobiles par la SA Euro-Cloisons : procès verbaux des cloisons distributives et séparatives et en carreaux de plâtre, avis techniques de doublage Calibel et Placomur TH, correspondance (2002-2002) ; Lot n°7 – Revêtements de sols souples par la SARL Pique et fils, dossier des ouvrages exécutés : procès verbaux de classement de réaction au feu d’un matériau, certificat d’homologation des moquettes touffetées destinées au bâtiment, avis technique, fiches de données de sécurité (1996-1996) ; Lot n°8 - Peintures – Revêtements par la société Bati Dekor : fiches techniques de matériaux, correspondance (2002-2002).

• Dossier 2 d’intervention ultérieure sur l’ouvrage. - Analyse des risques et choix des moyens de prévention : procès-verbal de transmission, plans et notes techniques, liste des vérifications, contrôles et épreuves, tableaux des périodicité, contrôles, vérifications et épreuves, fiches (de renseignements généraux concernant l’ouvrage, des dispositions prises pour faciliter la prévention lors des interventions ultérieures, des locaux à disposition du personnel d’entretien) (2003-2003) ; Lot n°9 - Plomberie – Sanitaires – Chauffage – Climatisation par Dourdin SA : plans, notices techniques (copies) (2000-2000) ; Lot n°10 - Electricité courants forts courants faibles par Norelec : plans de programme 1999 (2000-2000).

• Honoraires de la maîtrise d’œuvre : avenant, délibérations, convention de mission de maîtrise d’œuvre, rapports de dépouillement pour les lots 9 et 10, décomposition du prix global et forfaitaire, estimation prévisionnelle des travaux du programme 1999, planning prévisionnel, proposition de mise en place de l’enseigne de l’hôtel de ville, notes d’honoraires, calculs de révisions de prix, correspondance.

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Lien permanent :

PROGRAMME 1999, REAMENAGEMENT DES LOCAUX EXISTANTS ET AMENAGEMENT DE L’EXTENSION

Cote :
636W60-636W92
Date :
1996-2007