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Plan de classement

Equipements socio-éducatifs et sportifs

Equipements sportifs

Gymnase de type c, boulevard de la Moselle. – Construction

• Acquisition du terrain : délibérations, rapports, plans, correspondance.

• Projet : arrêté préfectoral, délibération, plans, correspondance.

• Financement. - Demande d’ouverture de crédits supplémentaires et de subventions : délibérations, rapports, devis, correspondance.

• Voirie et réseaux divers. - Travaux d’adaptation : marché, procès-verbal de réception des travaux, avenant, délibérations, plans, cahier des clauses, cahier des sondages, devis descriptifs et estimatifs, calendrier d’exécution.

• Fourniture en matériels sportifs immobiliers et mobiliers : marchés négociés, procès-verbal de réception des travaux, cahier des charges, plan, devis récapitulatifs.

• Contrôle technique des travaux : arrêté municipal, marché, convention.

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Lien permanent :

Gymnase de type c, boulevard de la Moselle. – Construction

Cote :
4M/2/193 – 4M/2/198
Date :
1972-1984