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Plan de classement

Equipements socio-éducatifs et sportifs

Equipements sportifs

Stade Jean Bouin, boulevard d’Alsace

Construction d’un centre sportif

• Financement. - Demandes de subventions : arrêté, délibérations, état récapitulatif des dépenses, correspondance.

• Lot n°2 - Installation du réseau de distribution d’eau potable. - Appel d’offres : marché, délibération, plan, devis descriptif, notice technique.

• Lot n°3 - Construction des clôtures. - Marchés : délibérations, plan.

• Construction de vestiaire - douches, d’un logement de gardien et de l’entrée principale, appel d’offres : arrêté préfectoral, délibération, plans, correspondance. Lot n°1 - Gros œuvre : marché, délibérations, avenant, devis des travaux supplémentaires, de

• Fourniture en matériel sportif et pose d’un écran de protection. - Marchés : délibérations, notice technique.

• Aménagement des pistes d’athlétisme. - Appel d’offres : acte d’engagement, délibération, cahiers des clauses administratives et techniques.

• Lot n°1 - Terrassements généraux - Drainages - Aménagement des sols. - Adjudication : procès-verbal, avenant, délibération, plans, cahier des charges, devis descriptif et estimatif, affiche.

Construction d’un gymnase de type C

• Lot n°11 - Installation d’éclairage et de force motrice. - Marché : procès-verbal de réception définitive des travaux, délibération, décompte général et définitif, plans, cahiers des prescriptions techniques et spéciales, devis descriptif.

• Dossier d’exécution. - Adjudication : arrêté préfectoral, procès-verbal, délibération, plans, cahier des prescriptions, devis descriptif, affiche, correspondance.

• Lot n°4B - Isolation. - Marché, procès-verbal de réception définitive des travaux, décompte définitif.

• Desserte en électricité. - Marché : procès-verbal de réception définitive des travaux, délibération, décompte général et définitif, plan.

• Lot n°10 - Installation de chauffage et de ventilation. - Marché : procès-verbal de réception définitive des travaux, délibération, décompte définitif, plans, cahiers des prescriptions techniques et spéciales, devis descriptif, correspondance.

• Travaux de voirie extérieure. - Marché : procès-verbal de réception définitive des travaux, délibération, décompte définitif, rapport, plans, correspondance.

• Visite officielle : compte rendu.

• Lot n°4A - Couverture - Zinguerie. - Marché : procès-verbal de réception définitive des travaux, décompte définitif, bordereau quantitatif estimatif.

• Fourniture en matériel sportif. - Marché : procès-verbal de réception définitive des travaux, délibération, décompte général et définitif.

• Lot n°1 - Gros œuvre. - Marché : procès-verbal de réception définitive des travaux, avenant, délibération, décompte définitif, devis des travaux supplémentaires, bordereau quantitatif estimatif.

• Lot n°2 - Carrelages. - Marché : procès-verbal de réception définitive des travaux, bordereau quantitatif estimatif.

• Lot n°3 - Charpente. - Marché : procès-verbal de réception définitive des travaux, décompte définitif, bordereau quantitatif estimatif.

• Lot n°6 - Revêtement de sol sportif. - Appel d’offres : arrêté préfectoral, marché, procès-verbal de réception définitive des travaux, avenant, délibération, décompte général et définitif, plans, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif et est

• Désignation de l’architecte : contrat de prestations de services, délibérations.

• Financement. - Demandes de versements d’acomptes : arrêtés préfectoraux, délibérations, bilan définitif des dépenses, correspondance.

• Lot n°7 - Plomberie - Sanitaire. - Marché : procès-verbal de réception définitive des travaux, délibération, décompte définitif, plans, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif.

• Lot n°5 - Menuiseries. - Marché : procès-verbal de réception définitive des travaux, décompte définitif, bordereau quantitatif estimatif, correspondance.

• Présentation du projet : arrêté préfectoral, délibérations, rapports, devis estimatif, notice descriptive, compte rendu de réunion de la commission départementale de sécurité, articles de presse, correspondance.

• Lots infructueux n°2 à 5. - Marchés : délibération, plans, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif et estimatif, bordereau quantitatif estimatif, notice descriptive.

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Lien permanent :

Stade Jean Bouin, boulevard d’Alsace

Cote :
4M/2/105 - 4M/2/129
Date :
1957-2008