Plan de classement

Equipements socio-éducatifs et sportifs

Equipements socio-éducatifs

CENTRES SOCIAUX

Centre social, rue Armand Carrel. – Construction

• Lot n°5 – Etanchéité : marché, procès-verbal de réception des travaux, avenant, délibérations, décompte définitif, rapport, cahier des clauses, devis des travaux supplémentaires.

• Lot n°16 - Installation d’un ascenseur : marché, procès-verbal de réception des travaux, délibération, décompte définitif, plans, cahier des clauses.

• Visite demandée par la Commission de sécurité suite à l’achèvement des travaux : rapport, articles de presse, notices historiques, correspondance.

• Dossier d’exécution : délibération, plan.

• Fourniture de gaz : arrêté du Maire, contrat.

• Lot n°7 - Menuiseries PVC : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif.

• Lot n°14 - Installation d’éclairage et de force motrice : marché, procès-verbal de réception des travaux, avenant, délibérations, décompte général et définitif, plans, rapports, cahier des clauses, devis des travaux supplémentaires, correspondance.

• Affectation de crédits et attribution de subventions : arrêtés préfectoraux, délibérations, rapports, correspondance.

• Lot n°6 – Menuiseries – Bois : procès-verbal de réception des travaux, décompte définitif.

• Fourniture en mobilier : correspondance.

• Lot n°15 - Installation de chauffage central : marché, procès-verbal de réception des travaux, délibération, décompte définitif, plans, cahiers des clauses, correspondance.

• Lot n°12bis – Vitrerie – Miroiterie : marché, procès-verbal de réception des travaux, délibération, décompte définitif, cahier des clauses, correspondance.

• Désignation de l’architecte : contrat de prestations de service, délibérations.

• Lot n °13 - Plafonds suspendus : procès-verbal de réception des travaux, décompte définitif.

• Lot n°8 – Fermetures : procès-verbal de réception définitive, décompte définitif.

• Lot n°4 – Carrelages : procès-verbal de réception définitive, décompte définitif.

• Travaux de maçonnerie pour l’aménagement des abords : arrêté du Maire, marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte définitif.

• Lot n°3 - Cloisons sèches : procès-verbal de réception définitive, décompte définitif.

• Lot n°1 - Gros œuvre : marché, avenants, délibérations, décompte définitif.

• Plan de financement : arrêtés préfectoraux, délibérations, plans, rapports, correspondance.

• Travaux de décoration : plan, rapports, correspondance.

• Présentation du projet : délibérations, plans, rapport de l’architecte, devis descriptif et estimatif, devis estimatif du mobilier et du matériel, correspondance.

• Lot n°12 – Peinture : marché, procès-verbal de réception des travaux, délibération, décompte définitif, cahier des clauses.

• Construction de logement de type F3 : rapport de l’architecte, plans, détail des surfaces, devis estimatif sommaire, bordereau quantitatif estimatif.

• Acquisition du terrain : plan parcellaire, permis de construire, rapports, correspondance.

• Lot n°9 – Plomberie – Sanitaire : procès-verbal de réception définitive, décompte définitif.

• Lot n°10 – Serrurerie : marché, procès-verbal de réception des travaux, avenants, délibération, devis des travaux supplémentaires.

• Lot n°11 : Revêtements de sols : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif.

Centre social de Wazemmes. – Extension et rénovation

• Lot n°5 – Etanchéité -Terrasse et réseaux d’eaux pluviales : acte d’engagement, avenants, déclaration, rapports, cahier des prescriptions techniques, devis.

• Lot n°8 - Menuiseries P V C : acte d’engagement, avenants, déclaration, rapport, cahier des prescriptions techniques.

• Lot n°4 - Charpente métallique - Métallerie et serrurerie : acte d’engagement, avenants, déclaration, rapports, cahier des prescriptions communes.

• Lot n°7 - Menuiseries Aluminium : acte d’engagement, avenants, déclaration, rapport, devis.

• Lot n°14 - Peintures – Tentures –Vitrerie : acte d’engagement, avenants, déclaration, rapports, cahier des prescriptions techniques, devis.

• Lot n°9 – Electricité : acte d’engagement, déclaration, rapport, bordereau.

• Lot n°1 - Gros œuvre : acte d’engagement, avenants, déclaration, rapports, cahier des prescriptions techniques, étude des sols de fondations.

• Lot n°6 - Menuiseries Bois : acte d’engagement, avenant, déclaration, rapports, cahier des prescriptions techniques.

• Lot n°2 – Plâtrerie – Cloisons – Isolation : acte d’engagement, déclaration, rapports, cahier des prescriptions techniques, devis estimatif.

• Lot n°10 – Plomberie – Sanitaire : acte d’engagement, avenant, déclaration, rapport, cahier des prescriptions techniques, devis, bordereau d’appel d’offres.

• Lot n°3 – Charpente : acte d’engagement, avenants, déclaration, rapports.

• Lot n°12 - Revêtements de sols durs : acte d’engagement, déclaration, règlement particulier, rapport, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses techniques particulières.

• Lot n°13 - Revêtements de sols souples : acte d’engagement, avenants, déclaration, rapport, cahier des prescriptions techniques.

• Lot n°11 - Chauffage central : acte d’engagement, avenant, déclaration, rapport, cahier des prescriptions techniques, devis.

• Lot n°15 – Ascenseurs : acte d’engagement, rapport, cahier des prescriptions techniques.

• 2ème appel d’offres : procès-verbaux, délibérations, cahier des clauses administratives particulières, cahier des prescriptions communes, devis estimatif et quantitatif.

• 1er appel d’offres (infructueux) : procès-verbaux, délibération, règlement particulier, cahier des clauses administratives particulières, cahier des prescriptions communes.

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Lien permanent :

CENTRES SOCIAUX

Cote :
4M/2/243-4M/2/270 ; 4M/2/346-4M/2/362
Date :
1966-1994