4M/8 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : inconnue
Présentation du contenu
Ces dossiers rendent compte de l'aménagement, de la rénovation, de l'extension et de l'entretien de l'ensemble des bâtiments scolaires lillois sur lesquels la Ville intervient.
Accroissements
Cette sous-série est close; elle n'a pas vocation à s'accroître.
Conditions d'accès
Communicable (sauf documents soumis à des délais de consultations spécifiques)
Conditions d'utilisation
Les documents communicables sont librement réutilisables.
Sur le principe, la totalité des documents peuvent être réutilisés pour tout projet culturel (exposition, publication, documentaire...) à vocation commerciale ou non. Chaque projet devra néanmoins faire l'objet d'une présentation préalable au service des Archives. Dans tous les cas, il est nécessaire de vous rapprocher du président de salle de lecture ou de contacter le service avant d'entamer toute démarche.
Langue des unités documentaires
Notes
Publié sur FranceArchives.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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