Rues Saint-Sébastien, de la Caserne Saint-Ruth.

  • Cote :

    728W/5476

  • Autres identifiants :

    Ancienne cote intellectuelle : LT05935001O0003

  • Date :

    2001-2002

  • Présentation du contenu :

    Construction d'un lotissement, demande annulée.

  • Nature du contenu : autorisation d'urbanisme
  • Mots-clés