422W (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/06/2018
Présentation du contenu
Les registres de délibérations comprennent tous les originaux des délibérations du conseil municipal. En revanche, toutes les annexes n'y sont pas enregistrées.
Conditions d'accès
Communicable à partir de 2011
Documents en relation
Registres de délibérations :
1983-2001 : versement 372W
2001-2001 : versement 7W, articles 7W/39-56
2004-2005 : versement 96W
2006-2008 : versement 164W
2009 : versement 244W
Recueil des actes administratifs (délibérations) :
1995-2013 : versement 374W
2014 : versement 575W
2015 : versement 647W
Procès-verbaux des conseils municipaux :
1790-1982 : sous-série 1D/2
1983-1990 : versement 371W
1991-2007 : versement 388W
Notes
Publié sur FranceArchives.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation 0 ans après 2011
Conditions d'accès
NC Communicable sous réserve des délais de communicabilité
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation 0 ans après 2011
Conditions d'accès
Communicable
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