Membres du parti communiste, Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, ont tous les deux occupés les fonctions d'adjoints aux personnes handicapées et à l'accessibilité, une délégation instituée à Lille dès 1983 sous l'impulsion de Pierre Mauroy. 

Michel Cucheval, ancien instituteur, a été adjoint aux personnes handicapées et à l'accessibilité durant le cinquième mandat de Pierre Mauroy de 1995 à 2001 puis de nouveau adjoint aux personnes handicapées, avec Sylviane Delacroix, durant le deuxième mandat de Martine Aubry de 2008 à 2014. 

Les archives de Michel Cucheval et de Sylviane Delacroix ont été conservées dans le bureau de l'élue Sylviane Delacroix et ont fait l'objet d'un versement suite aux élections municipales de mars 2014.

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/04/2014

Le versement est constitué pour partie des documents d'activités gérés par Michel Cucheval entre 1995 et 2001 et pour partie des dossiers d'activités produits par Sylviane Delacroix entre 2008 et 2014. Il s'agit de dossiers préparatoires, de dossiers de séances, dossiers thématiques et de réunions, de documents de travail et de dossiers de suivi de l'activité des associations oeuvrant dans le secteur du handicap et de l'accessibilité. 

Les dossiers versés ont tous été conservés. 

Les archives des élus ont vocation à s'accroitre suite aux versements réalisés à la fin de chaque mandat. Ils font l'objet de nouveaux versements, qu'il convient de consulter.

Un élu peut être reconduit dans la même délégation ou s'en voir attribuer une autre.

Parfois, une délégation peut disparaitre : dans ce cas, les versements ultérieurs ne conservent plus d'archives relatives à cette thématique.

Un plan de classement méthodique a été adopté pour l'ensemble des versements d'archives d'élus collectés en 2014. Les documents sont présentés par domaine d'activités de l'élu :

• Dossiers instruits dans le cadre des assemblées, instances et protocoles
• Dossiers thématiques instruits dans le cadre des délégations de l'élu
• Dossiers instruits dans le cadre des attributions de l'élu au sein d'autres organismes
• Dossiers reçus à titre d'information

Dans le versement de Sylviane Delacroix, les quatres types de dossiers sont présents. Dans le versement de Michel Cucheval, sont uniquement conservés des dossiers instruits dans le cadre des assemblées, instances et protocoles et des dossiers instruits dans le cadre des délégations de l'élu. 

L'ensemble des dossiers de ce versement sont communicables après un délai de 50 ans en raison des nombreuses données à caractère personnel contenues dans les dossiers. Si vous souhaitez toutefois consulter un dossier avant les délais légaux de communicabilité, vous pouvez contacter le service des Archives pour connaitre les procédures existantes en termes de communication par extrait ou de demande de dérogation. 

Vous pouvez vous rapprocher du service des Archives pour connaitre les modalités de réutilisation des archives (reproduction et diffusion).

Pour compléter votre recherche, vous pouvez consulter les sources suivantes :

• Versements relatifs à d'autres mandats de l'élu
• Versements d'autres élus en charge de cette thématique antérieurement ou ultérieurement
• Dossiers thématiques des services municipaux en lien avec la délégation de l'élu
• Versements des Mairies de quartier si l'élu est président de quartier
• Si l'élu a occupé d'autres mandats nationaux, régionaux, départementaux et métropolitains, vous pouvez vous rapprocher des services d'archives compétents : Archives nationales, Archives du conseil régional des Hauts de France, Archives départementales du Nord et Archives de la Métropole européenne de Lille.

Publié sur FranceArchives

conservation

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014

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