575W - Recueils des actes administratifs, délibérations et arrêtés du Maire (2014)

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Cote/Cotes extrêmes

575W (Cote)

Date

2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

29 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Instances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/04/2015

Présentation du contenu

Le recueil des actes administratifs est l'une des modalités de publicité des actes et délibérations à caractère réglementaire de la commune. Seuls les dispositifs des actes y sont obligatoirement publiés. Publié au minimum chaque trimestre, il est mis à disposition du public à la Mairie.

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

575W/1-575W/29 (Cote)

Date

2014-2014

Présentation du contenu

Le recueil des actes administratifs est l'une des modalités de publicité des actes et délibérations à caractère réglementaire de la commune. Seuls les dispositifs des actes y sont obligatoirement publiés. Publié au minimum chaque trimestre, il est mis à disposition du public à la mairie.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

575W/13-575W/27 (Cote)

Date

2014

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Délibérations, séance du 6 octobre, tome 2.

Cote/Cotes extrêmes

575W/23 (Cote)

Date

06/10/2014-06/10/2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable