Recueils des actes administratifs, arrêtés du Maire (1994-2013)
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Cote :
375W
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Date :
1994-2013
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Présentation du contenu :
Le recueil des actes administratifs est l'une des modalités de publicité des actes et délibérations à caractère réglementaire de la commune. Seuls les dispositifs des actes y sont obligatoirement publiés. Publié au minimum chaque trimestre, il est mis à disposition du public à la Mairie.
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Description physique :
Importance matérielle : 317 article(s)
- Origine : Mairie de Lille / Instances
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Modalités d'entrée :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 02/12/2013
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Mode de classement :
En 2019, le versement 375W qui avait été décrit et coté à la boîte a été récolé a fait l'objet d'une recotation par recueil.
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Notes :
Publié sur FranceArchives.
- Localité : Lille (Nord, France)
- Nature du contenu : arrêté du maire ; publication officielle