AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance générale

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Date

1066-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

327 articles articles

Origine

Archives anciennes (antérieures à 1790)

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

1-4;15879-15907 (Cote)

Date

1066-1786

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Les titres et chartes conservés dans le fonds dit des "pièces aux titres" sont transcrites dans un cartulaire composé de 33 volumes nommés registres aux titres.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

15893-15907 (Cote)

Date

1601-1786

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Registre aux titres n°14

Cote/Cotes extrêmes

15906 (Cote)

Date

1775-1781

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable