1066-1790
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Notes
Publié sur FranceArchives.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Registre d'ordonnances, édits, déclarations du roi
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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