244W (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/06/2010
Présentation du contenu
Les registres de délibérations comprennent tous les originaux des délibérations du conseil municipal. En revanche, toutes les annexes n'y sont pas enregistrées.
Conditions d'accès
Communicable à partir de 2009
Documents en relation
Registres de délibérations :
1983-2001 : versement 372W
2001-2001 : versement 7W, articles 7W/39-56
2004-2005 : versement 96W
2006-2008 : versement 164W
2010-2011 : versement 422W
Recueil des actes administratifs (délibérations) :
1995-2013 : versement 374W
2014 : versement 575W
2015 : versement 647W
Procès-verbaux des conseils municipaux :
1790-1982 : sous-série 1D/2
1983-1990 : versement 371W
1991-2007 : versement 388W
Notes
Publié sur FranceArchives.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Les registres de délibérations comprennent tous les originaux des délibérations du conseil municipal. En revanche, toutes les annexes n'y sont pas enregistrées.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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