388W (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/02/2013
Documents en relation
Registres de délibérations :
1983-2001 : versement 372W
2001-2001 : versement 7W, articles 7W/39-56
2004-2005 : versement 96W
2006-2008 : versement 164W
2009 : versement 244W
2010-2011 : versement 422W
Recueil des actes administratifs (délibérations) :
1995-2013 : versement 374W
2014 : versement 575W
2015 : versement 647W
Procès-verbaux des conseils municipaux :
1790-1982 : sous-série 1D/2
1983-1990 : versement 371W
Notes
Publié sur FranceArchives.
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Le conseil de municipalité examine, en prévision des conseils municipaux, les projets, sujets ou rapports qui seront soumis lors de la prochaine séance réunissait l'exécutif communal (le Maire et ses adjoints, les maires délégués des communes associées). Y assistent aussi l'équipe de direction générale et parfois les agents en charge des projets examinés.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1997
Communicable
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