388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du maire, conseils de municipalité, conseils municipaux et séminaires de la majorité municipale (1991-2007).

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Cote/Cotes extrêmes

388W (Cote)

Date

1991-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

185 articles

Origine

Mairie de Lille / Instances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/02/2013

Documents en relation

Registres de délibérations :

1983-2001 : versement 372W

2001-2001 : versement 7W, articles 7W/39-56

2004-2005 : versement 96W

2006-2008 : versement 164W

2009 : versement 244W

2010-2011 : versement 422W

 

Recueil des actes administratifs (délibérations) :

1995-2013 : versement 374W

2014 : versement 575W

2015 : versement 647W

 

Procès-verbaux des conseils municipaux :

1790-1982 : sous-série 1D/2

1983-1990 : versement 371W

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

388W/1-388W/185 (Cote)

Date

14/01/1991-17/12/2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

14/01/1991-21/03/1994

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Les conférences du Maire sont des réunions techniques pendant lesquelles les services municipaux présentent pour information ou arbitrage les grands projets ou sujets d'actualité. Elles réunissent le Maire, les adjoints ou conseillers municipaux concernés ainsi que les agents chargés de porter ces projets.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Conférence du maire du 8 avril 1991.

Cote/Cotes extrêmes

388W/9 (Cote)

Date

08/04/1991-08/04/1991

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicable