Conseils de municipalité (1991-2000).

  • Date :

    04/02/1991-11/12/2000

  • Présentation du contenu :

    Le conseil de municipalité examine, en prévision des conseils municipaux, les projets, sujets ou rapports qui seront soumis lors de la prochaine séance réunissait l'exécutif communal (le Maire et ses adjoints, les maires délégués des communes associées). Y assistent aussi l'équipe de direction générale et parfois les agents en charge des projets examinés.

  • Description physique :

    Particularité physique : papier

  • Informations sur l'évaluation :

    conservation

  • Accès et utilisation :

    Communicable

  • Sujet : organisme consultatif
  • Nature du contenu : compte rendu
  • Mots-clés