Registres des délibérations du Conseil municipal (2001-2004)
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Cote :
7W
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Date :
Entre le 15 juin 2001 et le 29 mars 2004
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Présentation du contenu :
Les registres de délibérations comprennent tous les originaux des délibérations du conseil municipal. En revanche, toutes les annexes n'y sont pas enregistrées.
- Origine : Mairie de Lille / Instances
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Modalités d'entrée :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/07/2005
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Sources complémentaires :
Registres de délibérations :
1983-2001 : versement 372W
2004-2005 : versement 96W
2006-2008 : versement 164W
2009 : versement 244W
2010-2011 : versement 422W
Recueil des actes administratifs (délibérations) :
1995-2013 : versement 374W
2014 : versement 575W
2015 : versement 647W
Procès-verbaux des conseils municipaux :
1790-1982 : sous-série 1D/2
1983-1990 : versement 371W
1991-2007 : versement 388W
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Notes :
Publié sur FranceArchives.
- Localité : Lille (Nord, France)
- Sujet : conseil municipal ; Premier mandat de Martine Aubry (2001-2008)
- Nature du contenu : registre ; délibération