1D/5/1-892 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
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Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Mandat de paiement, certificat de paiement, procès-verbal d'adjudication, détails estimatif, décompte général et définitif, délibération, procès-verbal de réception définitive.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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