1D/5/1-892 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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Mots clés matières
Particularité physique
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Mandat de paiement, acte de vente, certificats du Maire de Lille, journal, certificats du conservateur du premier bureau des hypothèques de Lille, extrait du registre des inscriptions, délibération, arrêté, acte notarié des manufactures de produits chimiques du Nord, extraits de procès-verbaux du conseil d'Administration, procès-verbal de mesurage et d'estimation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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Communicable
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