Délibération n°2142 - Prise en bail. Écurie pour chevaux du service des vidanges.

  • Cote :

    1D/5/3458

  • Date :

    1919-1919

  • Présentation du contenu :

    Délibération, note pour le secrétaire général, projet de note pour le secrétaire général, projet de délibération, rapport du maire, convention.

  • Description physique :

    Particularité physique : papier

  • Informations sur l'évaluation :

    conservation

  • Accès et utilisation :

    Communicable