1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1917-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

705 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°3417 bis - Usine d'épuration des abattoirs. Indemnité de vie chère au mécanicien.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/5541 (Cote)

Date

1923-1923

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Note manuscrite, mémoire de travaux, rapport du maire, délibération, note.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable