1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1920-1935

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

680 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°3577 - Services municipaux. Police. Liquidation de pension de monsieur Miner Edmond, brigadier de police à Lille.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/7217 (Cote)

Date

1924-1924

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Arrêté préfectoral, délibération, rapport du maire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable