1D/5 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, fourniture et installation du matériel, plan, arrêté préfectoral, rapport du maire, bon de commande, journal, affiche, lettre de soumission, récépissé, notification, note manuscrite, rapport de la commission, fourniture et installation du matériel, procès-verbal d'adjudication, description de l'installation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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