1D/5 - Dossiers de délibérations (1927)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1893-1935

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

678 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1484 - Distribution d'eau. Fourniture d'eau par la Société des eaux du Nord. Renouvellement de la convention.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/8509 (Cote)

Date

1927-1927

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, contrat de fourniture d'eau potable, note manuscrite, lettre, note, rapport du maire, note manuscrite.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable