1D/5 - Dossiers de délibérations (1927)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1893-1935

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

678 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1873 - Délégations. Listes électorales du Tribunal et de la Chambre de commerce. Révision 1928.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/9921 (Cote)

Date

1927-1928

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, lettre, rapport du maire, note aux journaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable