Délibération n°918 - Camionnage et encavement des charbons. Adjudication. Cahier des charges.

• Cote :

  1D/5/10442

• Date :

  1930-1930

• Présentation du contenu :

  Délibération, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport du maire, bon de commande, affiche, journal, lettre, état nominatif des soumissionnaires, bordereau d'envoi, récépissé, notification, formulaire de note.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Informations sur l'évaluation :

  conservation

• Accès et utilisation :

  Communicable