Délibération n°918 - Camionnage et encavement des charbons. Adjudication. Cahier des charges.

  • Cote :

    1D/5/10442

  • Date :

    1930-1930

  • Présentation du contenu :

    Délibération, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport du maire, bon de commande, affiche, journal, lettre, état nominatif des soumissionnaires, bordereau d'envoi, récépissé, notification, formulaire de note.

  • Description physique :

    Particularité physique : papier

  • Informations sur l'évaluation :

    conservation

  • Accès et utilisation :

    Communicable