Délibération n°2490 - Propriétés et bâtiments de la Ville. Travaux d'entretien. Adjudication.

  • Cote :

    1D/5/11747

  • Date :

    1932-1932

  • Présentation du contenu :

    Délibération, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges particulières, rapport du maire, bon de commande, journal, affiche, note manuscrite, lettre de soumission, état nominatif des soumissionnaires, feuille de calculs, bordereau d'envoi, publication "Cahier des charges particulières", reçu, notification.

  • Description physique :

    Particularité physique : papier

  • Informations sur l'évaluation :

    conservation

  • Accès et utilisation :

    Communicable