Délibération n°2365 - Programme des Grands Travaux. Construction d'égouts en vue de la suppression des canaux des Célestines, des Pénitentes et du Pont de Flandre.
-
Cote :
1D/5/11839
-
Date :
1932-1932
-
Présentation du contenu :
Délibération, certificat de paiement, affiche, arrêté préfectoral, détail estimatif des travaux, bordereau de prix, devis et cahier des charges particulières, procès-verbal d'adjudication, mémoire, bon de commande, journal, note manuscrite, lettre de soumission, notification, bordereau d'envoi, plan.
-
Description physique :
Particularité physique : papier
-
Informations sur l'évaluation :
conservation
-
Accès et utilisation :
Communicable