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1D/5 - Dossiers de délibérations (1932)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1884-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

657 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Roger Salengro (1929-1935)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2234 - Classes démontables place Edith Cavell. Clôture en ciment armée. Réception définitive.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/11595 (Cote)

Date

1930-1932

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, lettre, décompte général et définitif, certificat de paiement, procès-verbal de réception définitive, rapport du maire, délibération n°928 du 23/10/1930, marché de gré à gré, arrêté préfectoral, délibération n°544 du 10/03/1930.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable