Délibération n°2140 - Concession du droit de circulation des ânes dans les squares et jardins.

  • Cote :

    1D/5/11534

  • Date :

    1931-1936

  • Présentation du contenu :

    Délibération, lettre, note, note manuscrite, formulaire de récépissé pour ordre, rapport, convention.

  • Description physique :

    Particularité physique : papier

  • Informations sur l'évaluation :

    conservation

  • Accès et utilisation :

    Communicable