Délibération n°2010 - Nouvelles écoles. Fourniture de mobilier. Réception définitive.

• Cote :

  1D/5/12069

• Date :

  1932-1932

• Présentation du contenu :

  Délibération, décompte général et définitif, procès-verbal de réception définitive.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Informations sur l'évaluation :

  conservation

• Accès et utilisation :

  Communicable