Délibération n°2597 - Syndicat constitué pour l'assainissement de la rue Denis du Péage à Marquette. Adhésion de la Ville et participation aux frais. Avis.

  • Cote :

    1D/5/11809

  • Date :

    1932-1932

  • Présentation du contenu :

    Délibération, lettre, note manuscrite, avis, rapport du directeur du bureau d'hygiène, rapport, procès-verbal de la 5ème commission du 13/10/1932, examen de l'affaire, procès-verbal du mesurage et d'estimation, plan, lettre. Avis.

  • Description physique :

    Particularité physique : papier

  • Informations sur l'évaluation :

    conservation

  • Accès et utilisation :

    Communicable