Délibération n°2597 - Syndicat constitué pour l'assainissement de la rue Denis du Péage à Marquette. Adhésion de la Ville et participation aux frais. Avis.

• Cote :

  1D/5/11809

• Date :

  1932-1932

• Présentation du contenu :

  Délibération, lettre, note manuscrite, avis, rapport du directeur du bureau d'hygiène, rapport, procès-verbal de la 5ème commission du 13/10/1932, examen de l'affaire, procès-verbal du mesurage et d'estimation, plan, lettre. Avis.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Informations sur l'évaluation :

  conservation

• Accès et utilisation :

  Communicable