Délibération n°3416 - Services municipaux, fournitures diverses. Propreté publique, enlèvement des fumiers. Cahier des charges.

  • Cote :

    1D/5/12505

  • Date :

    1933-1933

  • Présentation du contenu :

    Délibération, procès-verbal d'adjudication, fourniture, lettre, cahier des charges, bon de commande, journal, affiche, note manuscrite, feuille de calculs, formulaire de note, bordereau d'envoi.

  • Description physique :

    Particularité physique : papier

  • Informations sur l'évaluation :

    conservation

  • Accès et utilisation :

    Communicable