Délibération n°3416 - Services municipaux, fournitures diverses. Propreté publique, enlèvement des fumiers. Cahier des charges.

• Cote :

  1D/5/12505

• Date :

  1933-1933

• Présentation du contenu :

  Délibération, procès-verbal d'adjudication, fourniture, lettre, cahier des charges, bon de commande, journal, affiche, note manuscrite, feuille de calculs, formulaire de note, bordereau d'envoi.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Informations sur l'évaluation :

  conservation

• Accès et utilisation :

  Communicable