Délibération n°3414 - Fourniture d'effets d'habillement pour divers services municipaux et fourniture d'effets d'habillement. Adjudication. Cahier des charges.

• Cote :

  1D/5/12503

• Date :

  1933-1933

• Présentation du contenu :

  Délibération, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, lettre, bon de commande, journal, affiche, lettre d'engagement, état nominatif des soumissionnaires, feuille de calculs, bordereau d'envoi, rapport de la commission, formulaire de certification.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Informations sur l'évaluation :

  conservation

• Accès et utilisation :

  Communicable