Délibération n°3382 - Vidange des fosses d'aisance. Bâtiments communaux. Marché.
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Cote :
1D/5/12471
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Date :
1933-1933
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Présentation du contenu :
Délibération, cahier des charges, marché de gré à gré, lettre.
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Description physique :
Particularité physique : papier
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Informations sur l'évaluation :
conservation
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Accès et utilisation :
Communicable