Délibération n°3493 - Lotissement à Marcq-en-Barœul par les hospices. Avis.
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Cote :
1D/5/13077
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Date :
1933-1933
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Présentation du contenu :
Délibération, rapport du maire, rapport, note, avis, lettre.
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Description physique :
Particularité physique : papier
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Informations sur l'évaluation :
conservation
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Accès et utilisation :
Communicable