Délibération n°3340 - Programme des Grands Travaux. Ancien quai de la Basse Deûle. Aménagement. 2ème lot fourniture de pierre dure taillée. Réception définitive.

• Cote :

  1D/5/12524

• Date :

  1931-1933

• Présentation du contenu :

  Délibération, certificat de paiement, lettre, formulaire de proposition de paiement, procès-verbal de réception définitive, décompte général et définitif, note manuscrite, arrêté préfectoral, délibération n°1249 du 270/02/1931.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Informations sur l'évaluation :

  conservation

• Accès et utilisation :

  Communicable