1D/5 - Dossiers de délibérations (1934)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1893-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

643 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°3648 - Camp du Chevalier Français. Construction d'une clôture et d'un portique d'entrée en ciment armé. Réception définitive.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/12613 (Cote)

Date

1933-1934

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, certificat de paiement, décompte général et définitif, délibération n°3450 du 28/12/1933, procès-verbal de réception définitive.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable