Délibération n°3917 - Réseau d'égouts d'eaux pluviales. Construction d'égouts en vue de desservir le groupe scolaire du Faubourg d'Arras.

• Cote :

  1D/5/12676

• Date :

  1934-1934

• Présentation du contenu :

  Délibération, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, bordereau des prix, devis et cahier des charges particulières, détail estimatif des travaux, lettre, rapport du maire, bon de commande, journal, affiche, reçu, notification, plan.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Informations sur l'évaluation :

  conservation

• Accès et utilisation :

  Communicable