Délibération n°3921 - Services municipaux. Fournitures diverses. Cahier des charges.

  • Cote :

    1D/5/12680

  • Date :

    1934-1934

  • Présentation du contenu :

    Délibération, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges et bordereaux, lettre, rapport du maire, note manuscrite, rapport, bon de commande, journal, lettre de soumission, feuille de calculs, bordereau d'envoi.

  • Description physique :

    Particularité physique : papier

  • Informations sur l'évaluation :

    conservation

  • Accès et utilisation :

    Communicable