Délibération n°3921 - Services municipaux. Fournitures diverses. Cahier des charges.

• Cote :

  1D/5/12680

• Date :

  1934-1934

• Présentation du contenu :

  Délibération, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges et bordereaux, lettre, rapport du maire, note manuscrite, rapport, bon de commande, journal, lettre de soumission, feuille de calculs, bordereau d'envoi.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Informations sur l'évaluation :

  conservation

• Accès et utilisation :

  Communicable