1D/5 - Dossiers de délibérations (1935)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1926-1957

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

588 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°4436 - Dommages de guerre. Somme touchée sur titre de créance. Admission en recette.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/14038 (Cote)

Date

1935-1935

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable